Statuts de l'associotion F.C.Barcelona Clan : Cyberpenya Blaugrana Francofona
TITRE 1. CONSTITUTION ET OBJET
Article 1 : Dénomination :
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 01 juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « F.C.Barcelona Clan : Cyberpenya blaugrana »
Article 2 : Objet :
Cette association a pour but de supporter les équipes du F.C.Barcelona, de dynamiser, structurer et agrandir le cercle des supporters dans les pays francophones, d'organiser et de faciliter le déplacement des supporters à l'occasion de rencontres sportives tant en France qu'à l'étranger, de veiller à la défense de ses intérêts, et de favoriser le maintien d'ambitions sportives correspondantes à son standing.
Article 3 : Siège :
Le siège est domicilié au 103, Av Ltnt Col Chabriel à Toulon (83200) et pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.
Article 4 : Durée de l'association
La durée de l'association est illimitée.
TITRE 2. COMPOSITION
Article 5 : Dispositions générales
L'association se compose de membres du Conseil d'Administration, de membres actifs, de membres d'honneur, de membres bienfaiteurs et finalement, de membres sympathisants.
Article 6 : Membres actifs
Ont la qualité de membres actifs ou adhérents, les personnes qui en auront fait la demande et qui participent régulièrement aux activités de l'association. Ces membres doivent s'acquitter d'une cotisation qui leur donnera droit à certaines prestations supplémentaires.
Article 7 : Membres d'honneur
Ont la qualité de membres d'honneur, les personnes qui ont rendu des services à l'association qui ont été préalablement approuvés en Assemblée Générale. Ils n'ont pas de qualité de vote aux assemblées, mais pourront être tenus informés des décisions prises et du déroulement des réunions.
Article 8 : Membres bienfaiteurs
Ont la qualité de membres bienfaiteurs, les personnes morales ou physiques qui versent à l'association, des dons de quelque nature que ce soit, permettant d'accroître les moyens de gestion de l'association. Ils n'ont pas qualité de vote aux assemblées, mais pourront être tenus informés des décisions prises ainsi que du déroulement des réunions.
Article 9 : Membres sympathisants
Ont la qualité de membres sympathisants, les personnes qui souhaitent faire partie de l'association en tant que simples spectateurs, sans pour autant bénéficier de l'intégralité des services proposés aux membres actifs.
Article 10 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre du « F.C.Barcelona Clan » et ses avantages peuvent se perdre par :
- Démission
- Décès
- Radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non paiement des cotisations ou pour tout autre motif grave, l'intéressé ayant été invité à fournir au préalable des explications à propos de ses agissements.
TITRE 3. LES RESSOURCES
Article 11 : Nature
Les ressources de l'association, comprennent le montant des cotisations sur les membres actifs, les produits des membres bienfaiteurs, les subventions des collectivités publiques, le produit des fêtes et manifestations, les recettes des contrats de partenariat publicitaire, les ventes de produits à l'effigie du F.C.Barcelona Clan et toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur. Il est tenu une comptabilité des recettes et des dépenses permettant de justifier de l'emploi des fonds.
TITRE 4. ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
Article 12 : Le conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil comportant de 4 à ses membres élus pour un an par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Sont membres au Conseil d'Administration :
le Président, le Vice Président, un Trésorier et éventuellement un vice trésorier, un Secrétaire et éventuellement un vice secrétaire.
Le Président représentera l'association dans le respect des choix et orientations de ses membres auprès de toutes les instances extérieures. Le cas échéant, il se désignera un suppléant parmi le Comité Directeur.
Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois par trimestre, sur convocation du Président ou sur demande du quart des membres. Les décisions sont prises à la majorité des membres. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.
La présence du tiers des membres du Conseil d'Administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Tout membre du comité directeur qui, sans excuses, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
En outre, il pourra être organisé des réunions entre tous les membres actifs. L'ordre du jour est fixé par le Président. Les décisions sont prises à la majorité des membres actifs présents. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.
Le Conseil d'Administration prononce l'adhésion de l'association à toute fédération, entente ou union d'associations.
Article 13 : L'assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés. L'assemblée se déroule chaque année, à l'issue des différents championnats auxquels participent les différentes équipes du « F.C.Barcelona »
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués, l'ordre du jour étant joint aux convocations.
Les décisions seront prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Ne doivent être traitées en Assemblée générale ordinaire, que des questions soumises à l'ordre du jour.
L'assemblée générale se prononce sous réserve des approbations nécessaires, sur les modifications aux statuts et éventuellement au règlement intérieur.
La tenue des réunions pourra avoir lieu par visio conférence ou par tout autre moyen informatique, quand les membres seront dans l'incapacité de se déplacer au siège social de l'association.
Article 14 : L'assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, à son initiative ou sur demande de la moitié des membres inscrits plus un, le Président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire. Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Article 15 : Le règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver par le Conseil d'Administration. Ce règlement intérieur sera destiné à fixer divers points non prévus par les statuts.
Article 16 : Dissolution
En cas de dissolution, ou un plusieurs liquidateurs sont nommés par le comité directeur actif, s'il y a lieu est dévolu conformément à l'Article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Les présents statuts sont la première ébauche et sont susceptibles d'être modifis par les membres du bureau.
